Réglement des sanctions.

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terminé Réglement des sanctions.

Message par Jeff le Lun 2 Mai - 0:12

Lorsque les administrateurs constateront un comportement non conforme au règlement d'un participant et qu'il aura pris les mesures nécessaires à la bonne marche du forum ( lockage de post et/ou suppression du message et/ou censure des propos ) il en informera par MP la personne concernée qu'elle est potentiellement sanctionnable en raison des faits qui lui sont reprochés. La personne sera informée qu'elle dispose si elle le désire, d'un droit de réponse qu'elle pourra poster dans la rubrique dédiée à cela ( "Réglementation du forum" - "sanctions et droit de réponse") qui ne sera accessible que par elle mais qui sera visible par tous les membres du forum. Pour faire cette démarche, elle disposera d'un délai de 24 heures à compté de la réception du MP des administrateurs .
Lorsque le délai sera écoulé la sanction prendra effet et celle-ci sera signifiée dans la rubrique "sanctions et droits de réponse" dédiée à cet effet, elle sera définitive et sans appel.



Règlement des sanctions :

Plusieurs niveau peuvent être mis en place suivant l'infraction liée au règlement interne :

- Niveau 1 : Avertissement par MP

- Niveau 2 : Avertissement par MP + sortie du forum 3 jours

- Niveau 3 : Avertissement par MP + sortie 3 semaines

- Niveau 4 : Bannissement définitif

Quel que soit le niveau, toute sanction prise sera consultable, ainsi que le motif, dans la rubrique des sanctions.

N'est soumis à sanction que le paragraphe n°1 du règlement interne. Les autres points ne feront l'objet que d'un rappel à l'ordre sans conséquences.

Tout membre ayant été sanctionné 2 fois au niveau 1, en cas de récidive aura une sanction au niveau supérieur. Et ainsi de suite pour les autres niveaux.
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Jeff
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